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En Méditerranée un paquebot peut rejeter l'équivalent de "900 000 voitures" en dioxyde de soufre

Les députés ont auditionné les acteurs du transport maritime lors d'une table ronde, jeudi, de la mission d'information relative aux freins à la transition énergétique. L'occasion de constater qu'à l'image de la filière aérienne celle du transport maritime bénéficie également d'une exemption de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques.

Fléau pour les habitants de villes portuaires comme Marseille, les bateaux de croisière, en constante augmentation, suscitent des pollutions considérables dans l'air. Une concentration particulièrement forte en mer Méditerranée due à l'utilisation du fioul lourd, un carburant moins cher contenant du soufre. Un bateau de croisière au fioul lourd pourrait rejeter l'équivalent de quasiment un million de voitures en termes de dioxyde de soufre, un gaz particulièrement toxique pour le système respiratoire. Le ministère de la Transition écologique souhaite développer le gaz naturel liquéfié, comme alternative, en complément et en attente d'un durcissement de la réglementation internationale sur les carburants riches en fioul lourd, attendue d'ici 2020, et de la création d’une zone "basses émissions des navires" en Méditerranée.

Le carburant des bateaux exonéré de TICPE

Tout comme le kérosène, qui ne subit aucune taxation, le fioul des bateaux n'est également pas taxé. Une absence pour partie due à l'Organisation maritime internationale, et aussi par la difficulté à établir une taxation française qui se révélerait de facto sans effet. "Une taxation éventuelle ne peut se concevoir qu'au niveau mondial, explique aux députés Hervé Brulé de la direction générale des transports et de la mer au ministère de la Transition écologique. Compte-tenu de la mobilité des navires, de l'autonomie des navires, une taxe franco-française sur des carburants maritimes (...) n'aurait pas d'effet parce qu'elle peut être contournée très facilement par la plupart de la flotte mondiale. Il suffit d'aller souter ailleurs..."

En mer ou dans les airs, il semble encore bien difficile de taxer des activités polluantes si les instances internationales régulatrices ne mettent pas à leur agenda la fiscalité comme arme drastique de réduction des gaz à effet de serre.